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Organisation


A.    Organisation
L'organisation du CESEC s'articule autour de deux (2) axes : l'axe institutionnel et l'axe administratif.


1.    Organisation institutionnelle
Les organes statutaires du CESEC sont :

  • l'Assemblée plénière;
  • le Bureau;
  • les Commissions.

a.    L'Assemblée plénière
L'Assemblée plénière ou la Plénière est l'organe de délibération du CESEC. Elle est composée de l'ensemble des Conseillers économiques, sociaux, environnementaux et culturels réunis statutairement.
La Plénière se tient sur convocation du Président du CESEC. L'Assemblée plénière :

  • adopte le Règlement intérieur ;
  • adopte le nombre et la composition des Commissions permanentes ;
  • approuve la création des Commissions ad hoc ;
  • examine les rapports produits par les Commissions;
  • adopte les Avis.


b.    Le Bureau
La loi organique n° 2018 -867 du 19 Novembre 2018 déterminant la Composition et le Fonctionnement du Conseil Economique, Social, Environnemental et Culturel, telle que modifiée par l'Ordonnance N°2021-755 du 1er décembre 2021, dispose en son article 4 que le Bureau est composé de :

  • un (1) Président ;
  • six (6) Vice-Présidents;
  • six (6) Secrétaires ;
  • deux (2) Questeurs ;

Le Bureau :

  • propose le projet de Règlement intérieur ou toutes modifications jugées utiles à ce Règlement à l'Assemblée plénière pour adoption ;
  • arrête l'ordre du jour des travaux du CESEC ;
  • se prononce sur toutes les questions importantes qui intéressent l'activité de l'Institution.

c.    Les Commissions
Les Commissions constituent les formations de travail des Conseillers économiques, sociaux, environnementaux et culturels. Il en existe deux types à savoir :
    les Commissions permanentes :
•    Commission des Affaires économiques et financières ;
•    Commission des Affaires agricoles et domaniales
•    Commission des Affaires sociales et culturelles ;
•    Commission de l’Environnement et de la Qualité de vie ;
•    Commission de la Communication et des nouvelles Technologies

  • les Commissions ad hoc

L'initiative de la création d'une Commission ad hoc relève de la compétence du Bureau. Toutefois, la décision de création n'est valable que lorsqu'elle est approuvée par l'Assemblée plénière.
Les Commissions ad hoc traitent de questions particulières.

2. Organisation administrative
Le Président du CESEC est le chef de l'Administration de l'Institution dont il dirige et supervise les activités.
L'organisation administrative se fait autour du Cabinet du Président du CESEC et du Secrétariat général de I ‘Institution.


a.    Cabinet du Président et les Directions et les Services rattachés
Le Cabinet du Président du CESEC est composé de l'ensemble des collaborateurs dont la mission est d'assister le Président au quotidien dans l'exercice de ses fonctions.
Le Cabinet est ainsi composé de :

  • un (1) Directeur de Cabinet;
  • un (1) Chef de Cabinet;
  • sept (7) Conseillers Techniques ;
  • un (1) Assistant;
  • un (1) Chargé de Mission;
  • un (1) Chef de Secrétariat Particulier.


Par ailleurs, trois (3) Directions et trois Services sont rattachés au Cabinet. Ce sont :

  • la Direction des Ressources Humaines ;
  • la Direction des Affaires Financières ;
  •  la Direction de la Communication et de l'Information Multimédia ;
  • le Service du Protocole ;
  • le Service Informatique ;
  • le Service Courrier et du Standard.

b.    Secrétariat Général et Directions techniques
Le Secrétariat général, dirigé par un Secrétaire Général assiste le Conseil Economique, Social, Environnemental et Culturel dans ses missions institutionnelles et administratives.
Le Secrétaire Général anime et coordonne les organes institutionnels, les services administratifs et techniques, en étroite collaboration avec le Cabinet du Président du Conseil Economique, Social, Environnemental et Culturel.
Les Directions techniques opérationnelles, placées sous l'autorité du Secrétaire Général, sont au nombre de deux (2). Ce sont :

  • La Direction des Commissions, des Plénières et de la Documentation ;
  • Direction des Etudes, de l'Intelligence Economique et de la Coopération.

 

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